Cerbère et les trois théories de l'enquête

Maurice CUSSON

Cet article est issu de la rubrique « dossier » du n°43 des Cahiers de la sécurité et de la justice, paru en octobre 2018, consacré à la sécurité et la justice au Canada et coordonné par Pierre BERTHELET, chercheur au Centre de documentation et de recherches européennes (CRDE). Retrouvez l'intégralité de l'édition sur le site de la Documentation française.

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Au Canada, le monde des enquêtes criminelles est vaste, diversifié et méconnu. Il n'est pas sans intérêt de savoir qu'aux enquêtes policières viennent s'ajouter, moins connus, les enquêteurs qui œuvrent dans les services internes de sécurité des banques, des établissements commerciaux, compagnies d'assurances, aéroports, universités, hôpitaux… Au Québec, nous comptons une centaine de tels services internes de sécurité [Archambault et coll. 2018]. En outre, plus de 100 agences de sécurité privée québécoises offrent des services d'investigation. On trouve aussi des activités d'enquête et d'inspection dans plusieurs administrations publiques, comme l'autorité des marchés financiers, le ministère des Impôts, le ministère des Transports, de l'Immigration, etc. Dans ces très nombreux services d'enquête, des professionnels se spécialisent dans les investigations sur les homicides, sur les vols qualifiés, les fraudes, l'évasion fiscale, la collusion et la corruption, les infractions réglementaires, la situation financière de demandeurs de crédit, sans oublier les enquêtes de pré-embauche et les commissions d'enquête [Piette, 2017].

Il n'en reste pas moins que l'enquête est une pratique en quête de théories et de formations. En effet, d'une part, la pratique de l'enquête est très développée, comportant des techniques et des procédés précis et nombreux, mais, d'autre part, on cherche en vain une théorie suffisamment élaborée pour répondre à des questions comme : pourquoi l'enquête ? Pour quels résultats ? Avec quelles stratégies ? Comment distinguer une enquête utile et efficace d'une enquête qui n'est ni l'une ni l'autre ? Il en résulte un sous-développement de la formation qui peine à aller plus loin que les recettes pratico-pratiques alors qu'elle devrait aussi amener les futurs enquêteurs à mieux comprendre et mieux expliquer le fonctionnement de l'enquête et sa raison d'être.

Une bonne théorie pourrait guider et inspirer aussi bien le formateur que l'enquêteur. En effet, pour enquêter intelligemment et gérer efficacement une équipe d'enquêteurs, il ne suffit pas d'appliquer des recettes, il faut aussi savoir ce que l'on fait et pourquoi on le fait.

Qu'est-ce qu'une enquête et comment pourrait-elle être utile ?

Selon une définition tirée d'un manuel traditionnel sur le sujet, enquêter c'est recueillir des faits qui permettront d'identifier l'auteur d'un crime, de le localiser et de prouver sa culpabilité [Woods, O'Hara 2013 ; voir aussi Boilard, 2007 et Prévost, 2000]. Mais cette définition est incomplète. En effet, Woods et O'Hara ne parlent que de cueillette de données et passent sous silence le travail qui prend le plus de temps à l'enquêteur : l'analyse, l'interprétation et la rédaction d'un rapport. Autre problème, cette définition est trop centrée sur l'auteur du crime que l'on voudrait faire mettre en accusation et condamner. Or, à côté de cette finalité judiciaire, il s'en trouve d'autres. En effet, en matière d'enquête non policière, par exemple, les enquêtes administratives, ou encore les investigations en matière de fraudes ou de vols internes commis par un employé, les poursuites judiciaires sont peu prisées par la direction. Dans de tels cas, l'enquêteur et son supérieur hiérarchique ne souhaitent pas une condamnation pénale, préférant une solution négociée avec le fraudeur ou le voleur, par exemple, une entente sur un remboursement, une démission, un licenciement. Le problème avec la conception traditionnelle de l'enquête policière, c'est sa fixation sur l'élucidation (ce qu'en anglais on appelle clearance rate ou arrest rate, une variable pratiquement impossible à mesurer Greenwood et al., 1977). L'élucidation n'est ni le seul ni le but ultime de l'enquête. Si nous regardons au-delà, nous verrons que l'enquête devrait aussi avoir pour fonction la prévention de l'infraction en cause, la dissuasion sectorielle et la neutralisation du délinquant.

En effet, les criminologues canadiens et américains tombent de plus en plus d'accord avec les spécialistes de police scientifique suisse pour affirmer que l'investigation ne devrait plus se contenter de fonder une mise en accusation, elle devra éclairer l'action de sécurité, laquelle n'est pas seulement répressive, mais aussi préventive. [Cusson 2010, 2013, Ribaux, 2014 ; Ribaux et al. 2007].

Un nouveau paradigme

Nous sommes ici en présence d'un changement de paradigme initié par un livre qui fit date aux États-Unis et au Canada : Problem-oriented Policing [Goldstein, 1990]. Contre la tendance des policiers à réagir au coup par coup à une succession d'incidents comme s'ils n'entretenaient aucun rapport entre eux, Goldstein proposait à la police de s'interroger, réfléchir, chercher le problème qui se cache derrière ces incidents, puis de l'analyser et proposer une solution. Or, l'analyse d'un problème fait quelquefois découvrir que l'on ne peut se contenter de poursuivre en justice l'auteur du crime, il faut aussi rechercher la solution au problème à la source de l'accumulation des incidents. Par exemple, la victime était mal protégée ou encore l'on aurait dû confisquer les armes du récidiviste qui a fini par commettre un meurtre. En d'autres termes, on aurait pu tirer des leçons de l'affaire et proposer des pistes pour la prévention [Ribaux, 2014 ; Delémont, 2018].

Cette approche de résolution de problèmes a fait réaliser l'importance de la prévention situationnelle, laquelle a fait l'objet d'une série d'évaluations rigoureuses qui ont permis de conclure que des projets de prévention situationnelle bien conçus font reculer la criminalité prise pour cible [Blais et Poirier, 2018, Braga, Bond, 2008 ; Braga, Weisburd, 2010 ; Weisburd et al., 2012].

Dégageant la conséquence de ces recherches évaluatives, Lum et Nagin [2017] ont affirmé récemment : « La police réduit la criminalité plus efficacement par la prévention qu'en accumulant les arrestations ». En effet, la criminalité recule dans les lieux et durant les moments de forte concentration criminelle, quand la police prend pour cible un point chaud, quand elle y joue le rôle de sentinelle, protège les personnes et les lieux exposés aux victimisations et modifie les situations dans le but de supprimer les opportunités criminelles. Encore faut-il que le policing soit bien ciblé et taillé sur mesure, c'est-à-dire en adaptant l'action de sécurité à un problème bien analysé et bien posé [Cusson et al., 2007 et 2018].

Or, au cours d'une enquête, les policiers accumulent de grandes quantités d'informations et, traditionnellement, ils ne les utilisent que pour structurer une preuve permettant de faire condamner un individu. Dans l'avenir, cette information sera utilisée non seulement pour faire condamner un délinquant, mais aussi pour diriger les efforts préventifs visant à répondre aux problèmes criminels mis au jour par les enquêteurs. Par exemple, un rapport d'enquête a établi que le meurtrier était un mari violent bien connu de la police et qu'il était en possession d'un fusil de chasse. Les enquêteurs en déduiront une recommandation : il faudrait à l'avenir leur confisquer les armes à feu. C'est pourquoi les rapports d'enquête ne se contenteront plus de répondre seulement à des questions visant à établir la culpabilité, dorénavant, ils répondront aussi à la question : Que faudra-t-il faire dans l'avenir pour prévenir un tel crime ? Car il s'impose que l'information accumulée tout au long d'une enquête soit l'occasion pour les enquêteurs de se poser la question de la prévention et de formuler des recommandations adressées aux autorités compétentes qui pourraient prendre les mesures nécessaires pour prévenir la survenance de faits semblables à celui qui fit l'objet d'une enquête [Delémont, 2018].

Dans ce nouveau paradigme de l'action de sécurité, les répétitions criminelles font de plus en plus l'objet d'une attention particulière. Ribaux [2014] insiste sur le fait que l'enquête ne devrait pas cibler un seul crime, mais aussi s'interroger sur la place éventuelle de ce crime dans une série d'affaires récurrentes ou encore les connexions qui relient des crimes différents les uns des autres. Parmi ces répétitions, nous trouvons les récidives : un même individu commet plusieurs crimes ou délits semblables ou différents. Il est établi que la majorité des meurtriers avait déjà commis dans le passé des délits ou crimes moins graves. Par exemple, la plupart des auteurs d'homicide conjugal avaient des antécédents de violence conjugale. Dans le cas de cambriolages, de telles répétitions sont découvertes quand une même empreinte digitale ou ADN d'un individu fiché se retrouve dans deux ou trois maisons cambriolées. Viennent s'ajouter les victimisations multiples : la même personne est attaquée plusieurs fois, comme dans les affaires de violence conjugale ou encore, la même maison est victimisée par une succession de cambriolages. Ceci conduira les enquêteurs à se poser la question : comment faire cesser cette succession de crimes récurrents ? Ainsi donc, l'investigation ne devrait plus se limiter à l'élucidation de ce crime, elle devra aussi contribuer à une meilleure protection des victimes ou encore à une meilleure surveillance des délinquants, bref à plus de prévention.

La mission de l'enquêteur

Ces considérations me conduisent à proposer une description de la mission de l'enquêteur. Celle-ci peut être découpée en trois étapes.

Premièrement, l'enquêteur réunit rapidement les informations pertinentes obtenues par les déclarations des plaignants, victimes, témoins, lanceurs d'alerte ainsi que les traces matérielles et numériques recueillies sur la scène du crime et ailleurs.

Deuxièmement, il sélectionne les données pertinentes et solides ; il les traite ; il formule des hypothèses explicatives et, ensuite, il en vérifie la véracité.

Troisièmement, il rédige un rapport d'enquête probant, cohérent et intelligible qui devrait se conclure par des recommandations visant, selon les cas, la prévention du genre de délit en cause, la disculpation d'un non-coupable, la mise en accusation du coupable, la réparation, la dissuasion ou la mise hors d'état de nuire du délinquant.

Il me reste maintenant à passer d'une description à une théorie de l'enquête.

Les trois têtes de Cerbère

Si nous convenons qu'il serait intéressant et éclairant de se doter d'une théorie de l'enquête, il reste à répondre à la question : quelle théorie ? Cela fait plusieurs mois que je me pose cette question et j'en suis venu à la conclusion que nous trouvons sur le marché des idées non pas une seule théorie, mais trois théories valables et complémentaires. Je me propose de vous les présenter en vous racontant une fable inspirée de la mythologie de la Grèce antique. Une fable avec un seul personnage et trois théories.

La mythologie nous raconte que les portes des enfers étaient gardées par un chien monstrueux appelé « Cerbère ». Cet animal laissait entrer les ombres des morts dans l'enfer pour ensuite les empêcher d'en sortir. Cette bête avait trois têtes. Le Cerbère dont je veux vous raconter la fable porte, lui aussi, trois têtes. La première est scientifique, elle ressemble à celle du professeur Olivier Ribaux et cherche la vérité. La deuxième tête est stratégique. Elle fait penser à Clint Eastwood dans le film Dirty Harris (L'Inspecteur Harry). Elle est la plus terrifiante des trois et pousse l'enquêteur à passer à l'attaque dans le but d'intimider et de neutraliser le malfaiteur. La troisième tête rappelle celle d'un juge de la Cour suprême du Canada. C'est la tête judiciaire qui veut faire prévaloir la justice et les droits de l'homme en modérant les ardeurs des deux premières têtes.

La théorie scientifique

Un jour la tête scientifique prit la parole :

– « Je vais vous expliquer ma méthode quand j'enquête sur un meurtre. Je commence par noter tous les faits constatés sur la scène du crime, et cela inclut la position du cadavre, les traces de lutte et de sang, les empreintes digitales et l'ADN que je fais analyser. Sans tarder, je prends les déclarations des témoins, des proches de la victime et, quelquefois, les aveux spontanés du meurtrier. En moins de 24 heures, j'ai déjà quelques bonnes hypothèses sur la nature du crime et son auteur. Et pour expliquer les faits recueillis, je cherche dans ma mémoire le type criminologique auquel je peux rattacher l'homicide sur lequel j'enquête [Innes, 2003].

Ensuite, je déduis de ce faisceau de faits – et de ce que je sais par ailleurs sur ce type de crime – des hypothèses m'indiquant les pistes pour aller chercher des faits nouveaux et vérifier ou réfuter mes hypothèses. Je demande aussi aux deux autres têtes de me proposer des hypothèses alternatives que je confronterai aux faits. Après élimination de toutes les hypothèses réfutées, je serai en possession de la vérité sur le crime et sur le criminel et je pourrai répondre aux questions : Quoi ? Qui ? Comment ? Dans quelles circonstances ? Pourquoi ? Il m'arrivera que ma recherche du vrai me conduise au constat que l'homicide présumé n'en est pas un ou encore, que mon suspect est innocent. Je m'empresserai alors de le disculper. Et si j'échoue à faire la preuve de la culpabilité de quiconque, mon rapport conclura qu'aucune charge ne doit être déposée et l'on n'ira pas plus loin » (Pour l'approche scientifique de l'enquête, voir : Delémont et al., 2013 ; Ribaux, 2014 ; Ericson, 1981 ; Ribaux et al., 2018 ; Rossy, 2011 ; Rossy et al., 2018 ; Schuliar et Crispino, 2018 ; St-Yves, 2004 ; 2007 ; St-Yves et Deslauriers-Varin, 2018).

La théorie stratégique

C'est alors que la tête stratégique prit la parole :

– « Ton discours sur la vérité est édifiant, mais ce n'est pas comme cela que les choses se passent. En réalité, c'est rarement toi, le détective, qui découvre la vérité, ce sont les victimes et leurs proches, les témoins et les premiers policiers arrivés sur la scène du crime. Ce sont eux qui savent. Toi, tu te contentes de prendre leurs dépositions et de photocopier les expertises sur les traces pour ensuite structurer le tout dans ton rapport. C'est ainsi que tu procèdes même dans les cas d'homicides. Comme tu viens de l'évoquer, toutes les données nécessaires à la preuve sont acquises rapidement dans 70 % de ces crimes très graves. Ce qui te prend du temps ensuite, c'est la mise en forme de l'information, l'analyse, l'interprétation et la rédaction de ton rapport [Brodeur, 2007 ; 2010 ; 2018]. Et ce qui vaut pour l'homicide vaut aussi pour des infractions moins graves quand un témoin direct ou un lanceur d'alerte fournit d'entrée de jeu à l'enquêteur une preuve solide. J'ajouterai que tu ne devrais pas te prendre pour un scientifique. Ce dernier cherche les lois générales non encore découvertes, alors que toi, l'enquêteur, tu enregistres des constatations particulières faites par d'autres ».

Et puis la tête stratégique, avec un sourire carnassier, posa à l'autre la question qui tue :

– « La vérité c'est bien beau, mais pour quoi faire ? Tu ne sais que répondre ? Eh bien, je vais te le dire. Nous les enquêteurs, nous ne cherchons pas la vérité pour elle-même, mais pour trouver des solutions répressives et préventives, en somme, pour contribuer à la sécurité publique [Cusson 2010 ; 2018 ; Maguire, 2003].

– « Notre démarche ressemble à celle du médecin qui pose un diagnostic. Après avoir ausculté la situation, écouté le plaignant et les témoins et reçu les résultats des tests, nous identifions le type de crime dont il s'agit – l'équivalent de la sorte de maladie pour le médecin – et, connaissant sa causalité, nous préconisons un traitement, ou plutôt, une solution judiciaire, répressive ou préventive.

Plus précisément, notre rationalité est moins médicale que stratégique. Je me considère comme un combattant et un chasseur de têtes. Car l'enquête, c'est un combat. Elle est une arme brandie au cours d'un conflit qui oppose le criminel et sa victime, l'enquêteur et le suspect, l'accusateur et le défenseur [Cusson, 2018]. Et cette arme est redoutable. Tu devrais garder à l'esprit qu'il suffit qu'un individu apprenne qu'il est enquêté pour qu'il ait terriblement peur pour sa réputation, son emploi, et même sa liberté.

Je t'avouerai aussi que, quand j'enquête, mon but est moins la vérité que la victoire : je tiens à ce que mon homme soit condamné et alors je l'ajouterai avec grand plaisir à mon tableau de chasse. L'interrogatoire est à mes yeux un affrontement au cours duquel je ne me gêne pas pour user de stratagèmes et je finis par avoir le criminel à l'usure. C'est comme ça que je lui arrache des aveux. Et quand mes chances d'une victoire totale sont minces, j'ouvre une négociation avec le suspect en lui faisant une proposition : si tu confesses ton crime, nous serons accommodants avec toi. Et je lui cite la fameuse phrase de Balzac : “Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès” ».

Et c'est alors que la tête stratégique de Cerbère hésita un moment avant de faire un aveu de taille :

– « N'oublie pas que nos méthodes sont bien différentes de celle du savant et que nous ne nous gênons pas pour employer la force, la ruse et l'espionnage : interrogatoires musclés, arrestations et détentions préventives, écoutes électroniques. À la guerre comme à la guerre. Ton discours sur la vérité, c'est de l'angélisme et jette un voile pudique sur nos pratiques douteuses mises sur la place publique par les journaux du Québec : l'arrestation sans justification aucune d'un député, l'espionnage des téléphones de journalistes, les fabrications de preuve. Une théorie de l'enquête ne peut pas passer sous silence la face sombre de notre métier ».

Le dieu Hadès, maître de Cerbère

Soudain Hadès apparut précédé d'un fracas de tonnerres et d'éclairs. Le dieu Hadès est l'un des frères de Zeus. Il règne sur les Enfers, sur le royaume des morts. À ce titre, il est le maître de Cerbère. Les Grecs le disaient inexorable, mais juste. Hadès leur tint à peu près ce langage :

– « Je constate que vous ne savez pas où donner de la tête. Toi, tête scientifique, tu es frustrée parce que tu ne peux pas trouver toute la vérité par des moyens interdits par tête juridique laquelle est mise en furie par les abus et les tricheries de la tête stratégique. Et pourtant, il faut vous entendre si vous voulez livrer aux autorités un rapport cohérent, intelligent, véridique et susceptible de contribuer à la sécurité publique. Trois têtes valent mieux qu'une. Et toutes les trois vous servez de contrepoids les unes aux autres. Ainsi sont évités les abus de pouvoir, les entorses à la vérité, les erreurs judiciaires ».

Le dieu Hadès poursuivit :

– « Je n'ai pas l'intention de couper des têtes ni même une seule parce que vous êtes complémentaires : un bon rapport d'enquête devrait apporter une contribution à la fois à la vérité, à la justice et à la sécurité. Il faudra donc vous entendre, car vous devez travailler ensemble. C'est pourquoi, aujourd'hui même, je vous ordonne de tenir un débat que je présiderai. Il s'agira pour vous de tomber d'accord sur quelques résolutions ».

Le débat fut acharné et s'éternisa. Au bout de sept jours et de sept nuits, les têtes de Cerbère tombèrent d'accord sur seulement trois résolutions. Seulement trois parce qu'enquêter ce n'est pas tellement compliqué. La tête scientifique avait pris des notes et lu un bref rapport en trois points :

– « Premièrement, nous reconnaissons toutes les trois que la vérité est essentielle à l'enquête, mais aussi qu'elle ne peut être obtenue par n'importe quel moyen ni rapporter n'importe quoi. La vérité que nous rechercherons et que nous communiquerons devra être pertinente et contribuer à la découverte de solutions à la fois efficaces et justes.

Deuxièmement, nous nous interdirons à nous-mêmes l'emploi de mesures intrusives ou attentatoires aux droits, aux libertés ou à la vie privée – comme l'arrestation ou l'écoute électronique – que si trois conditions sont réunies :

• le crime sur lequel nous enquêterons sera grave ou récurrent ;
• dans les circonstances, cette mesure intrusive offrira une bonne chance de découvrir la vérité ;
• cette vérité présentera de bonnes chances de découvrir une solution juste, dissuasive ou préventive.

Troisièmement, considérant que, nous les trois têtes de Cerbère, sommes intelligentes, nous ne pourrons plus nous contenter de recueillir des données en mettant notre intelligence au vestiaire. Dorénavant, nous poserons des hypothèses que nous discuterons entre nous ; nous ne conserverons dans nos rapports que les faits pertinents et nous conclurons en proposant des solutions pratiques, à la fois efficaces et justes ».